Un juge de l’ITC a décrété que HTC violait deux brevets déposés par Apple, et il semblerait que tous les terminaux Android du marché violent ces mêmes brevets, alors Android serait-t-il en danger?
Voici les deux brevets en question :
- U.S. Patent No. 5,946,647 on a “system and method for performing an action on a structure in computer-generated data.”
- U.S. Patent No. 6,343,263 on a “real-time signal processing system for serially transmitted data.”
On notera au passage que Nokia et Motorola sont également visés par un procès pour ces mêmes brevets, mais surtout que c’est la première fois qu’Android est jugé coupable de violation de propriété intellectuelle.
Il est peu probable qu’Apple accorde à HTC une licence pour ces brevets et serait donc plus à même de réclamer des dommages et intérêts colossaux.
Mais le plus inquiétant dans ce jugement est qu’à priori tous les terminaux Android violeraient ces brevets, et Android est par ailleurs sujet à 49 autres plaintes à l’ITC.
Cette fois, c’est du sérieux.