Il y a de cela quelque mois nous avons tous suivi avec intérêt le feuilleton judiciaire qui opposait Apple à Samsung. Les deux géants de la téléphonie avaient un différent au sujet de certains brevets. La firme de Cupertino (Apple) accusait la société sud coréenne (samsung) d’avoir copié une partie de ses brevets, Apple avait été alors déclaré vainqueur par KO car selon la justice américaine, le plagia de ses brevets par Samsung était évident.
Le montant du préjudice accordé par la justice américaine avait dépassé le milliard de dollars. Non content de sa victoire Apple réclamait un deuxième round qui consistait en une injonction au motif que les copies de Samsung avaient entraînées des dommages irréparables sur ses ventes. L’amende infligée à Samsung devait être revue à la hausse et il devait y avoir aussi un blocage sur huit Smartphones de Samsung au cœur du litige.
La fin de la récréation :
Hier la juge américaine Lucy koh a sifflé la fin de la récréation. Elle ne donnera pas suite à la demande d’Apple. Elle explique sa décision par le fait que même si le design est une composante importante dans l’intention d’achat, l’infraction à ce même design ne provoque pas nécessairement un tort crucial. Elle précise aussi dans le jugement que Apple n’a pas su démontrer durant les audiences que Samsung avait par le plagia influé réellement de manière négative sur les ventes d’Iphone.
De plus la juge estime que « Même si ces téléphones contiennent des éléments violant les brevets, ils contiennent un nombre encore plus grand d’éléments ne violant pas ces brevets et auxquels les consommateurs n’auraient plus accès si le tribunal prononçait une interdiction« , l’intérêt du public est l’élément le plus important affirme-t-elle.
Cette décision déboute Apple mais aussi Samsung. Ce dernier avait aussi demandé un nouveau procès, motif l’énormité de l’amende qui lui a été infligé et l’impartialité supposée de l’ancien juge Velvin Hogan qui avait précédemment été en conflit avec Seagate, constructeur dont Samsung possède des parts.
Cette décision de la juge peut faire office de jurisprudence sur d’autres affaires en cours car elle pose en filigrane la question de la copie ou du plagiat, la question étant de savoir a quel moment précis peut on parler de copie ou de plagiat.
Sans vouloir prendre position on peut se demander si la copie n’est pas le moteur de l’évolution. Apple n’a pas inventé la téléphonie mobile, il l’a copié et l’a fait évoluer. Apple a le droit de faire appel mais cela pourrait s’avérer contre productif.
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« [...] l’énormité de l’amande [...] »
au moins grosse comme ca : http://www.bienfaits.fr/files/2010/11/amande.gif ?
Samsung nippon?
Sud coréen oui.
J’aimerais bien vivre dans le monde alternatif du « rédacteur » de cet article, où Samsung est japonais, où l’amande y est savoureuse et où le « plagia » est roi.